INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

 1.- Ouvrages

• ACHILLE, Théodore E. Les Haïtiens et la Double Nationalité. Montréal : les Éditions du Marais, 2007.
• BERNARDIN, Raymond. La Nationalité Haïtienne. Constitutions et Lois de 1804 à 1987. Port-au-Prince : L'Imprimeur II, 2001.
• DESHOMMES, Fritz. Décentralisation et Collectivités Territoriales en Haïti. Un Etat des Lieux. Port-au-Prince, L'Imprimeur II.  2004.
• DUVERGER, Maurice. Constitutions et documents politiques. Paris : P.U.F., 1978.
• HECTOR, Cary. "Haïti: de la "transition interminable" à la "démocratie introuvable" (1986-2003)", Itinéraires Edition spéciale du Bicentenaire, Décembre 2004, pp. 108-123.
• JEAN-CHARLES, Enex. Manuel de Droit Administratif Haïtien. Port-au-Prince : AFPEC, 2002.
• LAFONTANT JOSEPH, André. Comprendre la Charte des Collectivités Territoriales, Tome I, le Décret-cadre de la Décentralisation. Port-au-Prince : Imprimerie H. Deschamps, 2007.
• MADISTIN, Samuel. Coopération et développement: Le rô le du pouvoir législatif dans le fonctionnement moderne de l'Etat Port-au-Prince, Imprimeur II, 2001.
• MANIGAT, Mirlande. Entre les normes et les réalités. Le Parlement Haïtien (1806-2007). Port-au-Prince : Université Quisqueya, Port-au-Prince : Imprimeur II, 2007.
• --- Traité de Droit Constitutionnel Haïtien Vols 1 et 2. Port-au-Prince, Université Quisqueya, Imprimeur II, 2000.
• --- Plaidoyer pour une Nouvelle Constitution. CHUDAC. Port-au-Prince : Imprimerie Henri Deschamps, 1995.
• MARTIN, Louis (editeur). Les nouvelles Constitutions des pays francophones du Sud, Vol.1: Haïti. L'Hermès, France 1997
• MATHIEU, Joseph B. Naturalisation, Renonciation et Perte de la nationalité haïtienne dans la Constitution de 1987. Montréal : Éditeur Monthézuma, 2009
• MICHEL, Georges, Dr. Autour des Constitutions Républicaines Haïtiennes. Port-au-Prince, Les Éditions Fardin, 1986.
• MICIVIH, OEA/ONU. Haïti: La Constitution de 1987 et les Droits de l'Homme. Port-au-Prince : Edition MICIVIH, 1998.
• Mirkine-Guetzevitch, Bernard. Les Constitutions des nations américaines.Paris : Delgrave, 1932.
• MOISE, Claude. La Croix et la Bannière. La difficile normalisation démocratique en Haïti. Montréal, les Editions du CIDIHCA, 2002.
• ---. Le Pouvoir Législatif dans le système politique haïtien. Un aperçu historique. Montréal : CIDIHCA, 1999.
• ---. Une Constitution dans la tourmente. Le nouveau régime politique haïtien et la crise nationale (1987-1993). Montréal : les Editions Images, 1994.
• ---. Constitutions et Luttes de pouvoir en Haïti, Tome I et II, 1804-1987. Montréal : CIDIHCA, 1988 et 1990.
• PACTEL, Pierre. Institutions Politiques / Droit Constitutionnel. 16ème. édition. Paris : Armand Colin, 1997.
• PRIVERT, Jocelerme. Décentralisation et Collectivités Territoriales (contraintes, enjeux et défis). Port-au-Prince : Editions Le Béréen, 2006.
• SÉMUR, François. Regards sur les Constitutions haïtiennes 1805-1987. (Textes constitutionnels et tableaux comparatifs) s.l. : Imprimé en novembre 1998 par Page Concept et MES Impressions.

 2.- Autres Textes de référence (ronéotés, articles de journaux, communications, internet, etc.)

• ACHILLE, Théodore. "Nationalité versus double nationalité: une préoccupation de la diaspora haïtienne  in Annex e au Rapport Moïse/Hector.
• ALCINDOR, Christian. "Un amendement à la Constitution de 1987 s'impose" (Sur la nationalité haïtienne), juillet 2006.
• ALEXIS, Jacques Edouard. Premier Ministre, "Allocution" (Symposium à Miami sur la réforme Con stitutionnelle, Florida International University's African New World Studie s, 28 avril 2007.
• BAYARD, Alice. "De la nécessité d'un code de la Na tionalité Haïtienne", 24 novembre 2005.
• CADET, Pierre Josué Agénor. Des pistes pour une révision de la Constitution de 1987
• CANTAVE, Tony. "Le projet constitutionnel de décentralisation: une co-administration et une co-gestion de la République ", GRIEAL, Version: 16 octobre 2006.
• Chambre des députés. " Septembre 2003"
• Congrès des Haïtiens pour une Haïti fortifiée. Proposition de loi concernant la question de la double nationalité
• CODECO d'Haïti (Coalition pour la Défense de la Constitution). "Projet d'Amendement de la Constitution de 1987 par le go uvernement Alexis/Préval, New York, 26 mars 2007.
• Commission présidentielle de réflexion pour le renforcement de la sécurité."Éléments d'une politique de défense totale», 17 janvier 2008
• Constitution de la République d'Haïti 29 mars 1987, Le Moniteur No 36, Port-au-Prince, 28 avril 1987.
• Constitution de la République du Bénin du 11 décembre 1990. ONEPI, Cotonou, avril 1991.
• DELPÉ, Turneb."La conférence Nationale et la constitution du 29 mars 1987".
• DESRAMEAUX, Hudes. Pour une constitution amendée dans un pays de loi. s.l. : s.n., n.d.
• DORE, Guichard. Faut-il admettre la double nationalité en Haïti'? s.l. : s.n., n.d.
• ---. L'heure de l'amendement constitutionnel a sonné s.l. : s.n., n.d.
• FRANÇOIS, Ly. "Brèves observations sur le régime constitutionnel   haïtien", Alter Presse 15 février 2005.
• FUSION. Rapport préliminaire de la commission chargée de préparer les propositions de la FUSION pour l'amendement de la Con stitution de 1987 s.l. : s.n., [2009].
• GREH. Le GREH face à la question constitutionnelle. s.l. : s.n., n.d.
• Groupe de réflexions citoyennes pour un changement réel en Haïti. Pouvoir aux collectivités territoriales. s.l. : s.n., n.d.
• ... Une nouvelle force publique nationale, pourquoi faire? s.l. : s.n., n.d.
• GUILLAUME, Alain. Analyse du Titre XIII de la Constitution: Rapport intermédiaire pour le CLED. s.l. : s.n., [2009]
• LAROCHE, Marc-Léo. Les tares originelles de la Constitution d'Haïti. s.l. : s.n., [2009].
• MANIGAT, Mirlande. "Interview avec Le Matin" Le matin (Port-au-Pr ince), 29 mars 2007.
• ---. Interview avec Radio classique inter, Orlando, 6 avril 2007.
• MICHEL, Georges. " La Constitution de 1987: le Point" (Perspective d'un Constituant de 1987), Florida International University, 28 avril 2007.
• MOISE, Claude "Réflexion sur la question constitutionnelle aujourd'hui" (Texte d'introduction), Palais National, 2007.
• "Mémorandum soumis au Président René Préval", 17 juin 2006.
• MOÏSE/HECTOR "Rapport sur la question constitutionnelle"[Port-au-Prince] : s.n., 2009.
• NOEL, Amary Joseph. Pour réformer la Constitution haïtienne de 1987:  le Grand Congrès de l'Entente inter haïtienne, 25 janvier 2009
• PHANORD, Chesnel. "Révision Constitutionnelle pour la Réforme d'Haïti". New Jersey, 22 mars 2007.
• PHAREL, Kesner. La force de frappe de la diaspora. s.l. : s.n., [2009].
• PIERRE, Ericq. "La double nationalité et Nous" Le Matin 13, 14-17. Oct. 2005.
• PIERRE,Louis Naud. "L'affaire Siméus et les autres: quelques précisions", 15 et 19 oct. 2005.
• PIERRE, Webster. "Pour une république fédérale d'Haïti, 28 mars 2007.
• ROCAHD  Mémoire présenté au Groupe de travail sur la Constitution d'Haïti (GTC) dans le cadre de sa tournée de consultation à Montréal, le dimanche 3 mai 2009
• ROY FOMBRUN, Odette. Propositions à la Commission chargée d'étudier la Constitution de 1987
• "Nationalité de fait, Nationalité d'origine" , (Le Matin, 25 et 31 juillet 2006.
• SAURAY,Eric. "Haïti: les transmutations du régime politique instauré parla Constitution de 1987", Alter Presse, 10 Février 2007.
• SAINT-GERARD,Yves. "Naître quelque part entre Mal-être et Double nationalité" (s.d.).
• SAINT-PAUL,Fritz Robert. "L'idée d'un éventuel amendement de la constitution", (s.d.).
• VOLTAIRE, Jean-Michel. "Consensus Politique nécessaire à la révision de la Constitution Haïtienne", (s.d.)

Date de création: 18 juillet 2009 Dernière mise à jour: 18 décembre 2011

.....